“Vivre ensemble c’est accepter l’autre, mais ce n’est pas tout accepter de l’autre.”
Généralités.
Chaque copropriétaire est responsable des troubles de jouissance dont lui-même, sa famille, ses préposés, ses locataires ou occupants quelconques des locaux lui appartenant, seraient directement ou indirectement les auteurs, ainsi que des conséquences dommageables en résultant de sa faute ou de sa négligence et de celle de ses préposés, ou du fait d’une chose, d’une personne ou d’un animal domestique dont il est légalement responsable.
Aucune tolérance ne pourra devenir un droit acquis quel qu’en puisse être la durée.
Harmonie – aspects.
- Portes d’entrée, fenêtres, terrasses, loggias et balcons ne pourront, même en ce qui concerne leur peinture, être modifiés ;
- La pose des stores et fermetures est autorisée sous réserve que la teinte et la forme soient celles choisies par le syndic de copropriété ;
- Aucun aménagement, ni décoration ne pourraient être apportés qui rompraient avec l’harmonie de l’ensemble ;
- Antennes de télévision et paraboles sont interdites ;
- Le tout devra être entretenu en bon état et au frais de chacun des résidents, notamment, les portes donnant accès aux parties privatives, les balcons, terrasses, fenêtres, volets, etc.. ;
- Il ne pourra être étendu de linge, ni exposé aucun objet aux fenêtres, ni sur le rebord des balcons, loggias, terrasses.
Modifications intérieures – travaux.
- Chaque propriétaire pourra faire des travaux dans ses parties privatives sous réserve du respect des dispositions concernant l’harmonie, l’aspect, la sécurité et la tranquillité et si il y a lieu de l’obtention des services administratifs concernés ;
- Quinze jours avant le début des travaux, le copropriétaire devra informer le Syndic par lettre recommandée ;
- Tous les travaux affectant les parties communes ou l’aspect extérieur de l’ensemble, devront être soumis à l’assemblée générale des copropriétaires.
Sécurité.
- Interdiction d’introduire dans les locaux privatifs des matières dangereuses, insalubres et malodorantes ;
- Interdiction formelle d’entreposage de tout produit volatil ou inflammable sur les emplacements de stationnements, dans les garages ou autres dépendances ;
- Interdiction de faire tourner les moteurs dans le parking en sous-sol sauf pour les manœuvres d’entrée et de sortie ;
- Interdiction de déposer des objets sur les bordures de fenêtres, balcons, loggias et terrasses ;
- Les vases à fleurs devront être fixés et reposer sur des dessous étanches pour conserver les excédents d’eau.
- Les appareils de chauffage individuels devront être conforme à la réglementation ;
- Interdiction d’utilisation des appareils de chauffage à combustion lente.
Salubrité.
- Robinets et raccordements d’eau existant dans les locaux privatifs devront être correctement entretenus et réparés sans délais ;
- Les conduits de quelque nature qu’ils soient ne pourront être utilisés que pour l’usage auquel ils ont été destinés ;
- Interdiction de brancher les hottes aspirantes ou climatisations sur les conduits VMC des appartements ;
- Interdiction de jeter dans les canalisations des produits et matières inflammables ou dangereuses ou susceptibles de boucher les canalisations (ex : plâtre).
Tranquillité.
- Les occupants quels qu’ils soient, des locaux privatifs ne pourront en rien porter atteinte à la tranquillité des autres résidents ;
- Les appareils de radiophonie ne doivent pas constituer une gêne pour le voisinage ;
- Tout, bruit, tapage nocturne et diurne de quelque nature que ce soit est formellement interdit ;
- Sur les sols carrelés, tables et chaises doivent être équipés d’éléments amortisseur de bruit ;
- Les machines à laver et autres appareils pouvant générer des vibrations doivent être poser sur un dispositif empêchant leur transmission ;
- Les travaux à l’intérieur des locaux privatifs susceptibles de gêner les voisins par le bruit ou les odeurs sont interdits ;
- Il ne pourra être possédé aucun animal malfaisant, malodorant, malpropre ou criard ;
- Les travaux de mécanique, vidange, lavage de véhicule sont interdits.
- D’une façon générale, les occupants ne devront en aucun cas causer un trouble de jouissance diurne ou nocturne par les sons, les trépidations les odeurs, la chaleur, les radiations ou toutes autre causes, le tout compte-tenu de la destination de l’ensemble immobilier.
Parties communes.
- Les parties communes doivent être respectées et toutes salissures doivent être nettoyées par les responsables ;
- Les couloirs de circulation ne doivent pas être encombrés même temporairement ;
- Les sols et voies de desserte ne doivent pas servir de lieu d’entreposage ;
- Les entrées et couloirs ne pourront en aucun cas servir de garage à bicyclettes, motocyclettes, voitures d’enfant
- Aucun déchet, papier, mégots, ne doit être jeté au sol.
Ordures ménagères.
- Les ordures ménagères doivent être conditionnées dans des sacs plastiques convenablement fermés et déposés dans les conteneurs réservés à cet effet ;
- Interdiction de déposer les déchets recyclables tel que cartons, verres, dans les conteneurs d’ordures ménagères ;
- Même disposition pour les déchets valorisables tel que les encombrants, bois et métal, ainsi que les appareils électroménagers, électroniques, etc..
Stationnement.
- Interdiction de stationner devant l’entrée de la résidence, réservée pour l’accès des secours ;
- Le parking en sous-sol est interdit aux véhicules de plus de 1,90 ml de hauteur ;
- Situation des places de stationnement visiteurs :
- La résidence Victoria Parc dispose de 7 places de visiteurs normales et 2 places destinées aux visiteurs handicapés ;
- Ces places sont clairement identifiées « VISITEURS » et « VISITEURS HANDICAPES »
- Trois places normales plus 1 handicapée sont situées au sous-sol, à droite après la rampe d’accès au parking ;
- Quatre places normales plus 1 handicapé sont situées au sous-sol, à gauche après la rampe d’accès au parking
- Rôle des places visiteurs :
- Ces places sont exclusivement destinées aux visiteurs des résidents de la copropriété « Victoria Parc » ;
- L’utilisation des places handicapées doit être justifiée par le positionnement visible sur le pare-brise, de la carte réglementaire de stationnement pour personne handicapée.
Le bien vivre c’est aussi le respect de règles de savoir vivre en société, souvent rappelées mais vite oubliées.
Sources :
- Règlement de copropriété Victoria Parc.